Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Randonnez Cheval Ô Centre
Comité Régional d'Equitation Centre Val de Loire, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4095639
Date de dépôt :
27/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/05/2024
Randonnez Cheval Ô Centre de Comité Régional d\'Equitation Centre Val de Loire

Présentation de la marque Randonnez Cheval Ô Centre

Déposée le 27 mai 2014 par l'association loi 1901 Comité Régional d'Equitation Centre Val de Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Randonnez Cheval Ô Centre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Régional d'Equitation Centre Val de Loire domicilié(e) Bâtiment la Colonie, Parc Équestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 560 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Régional d'Equitation Centre Val de Loire, M. Deboudt Pascal domicilié(e) Bâtiment la Colonie, Parc Équestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France.

La marque Randonnez Cheval Ô Centre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Randonnez Cheval Ô Centre est expirée depuis le 27 mai 2024.

Comité Régional d'Equitation Centre Val de Loire a également déposé les autres marques suivantes : Rando à Cheval Ô Centre , Chevalocentre


Comité Régional d'Equitation Centre Val de Loire, Association Loi 1901 - Bâtiment la Colonie, Parc Équestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France - SIREN 439560749


Comité Régional d'Equitation Centre Val de Loire, M. Deboudt Pascal - Bâtiment la Colonie, Parc Équestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Organisation de voyages ;

Activités sportives et culturelles.